Conditions générales de vente
Page à compléter : les mentions ci-dessous ne sont pas définitives. Elles doivent être renseignées et validées (idéalement par un professionnel du droit) avant la mise en ligne.
Objet et offre
À COMPLÉTER : description de l'abonnement, du contenu inclus et du prix.
Prix et TVA
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Paiement et renouvellement
À COMPLÉTER : paiement mensuel par Stripe, renouvellement automatique, gestion des échecs de paiement.
Résiliation
À COMPLÉTER : résiliation en ligne, accès maintenu jusqu'à la fin de la période payée.
Droit de rétractation
À COMPLÉTER : conditions applicables à un contenu numérique, à faire valider juridiquement (renonciation éventuelle lors de l'accès immédiat).
Médiation de la consommation
À COMPLÉTER : coordonnées du médiateur.